J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Praz-sur-Arly le lundi 6 décembre 2021, à 18h30, afin de débattre de l’ordre du jour ci-après exposé.

Les gestes barrières (gel hydroalcoolique, distanciation physique et port du masque) devront être respectés.

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, procéderont à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil, et ce, conformément à l’article L 2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE du lundi 12 juillet 2021

Chaque membre de l’Assemblée ayant eu, en temps utiles, communication du procès-verbal de l’Assemblée du 18 novembre 2021, les élus présents voudront bien faire part de leurs remarques ou éventuelles volontés de faire porter des rectifications à ce document.

COMMUNICATIONS DU MAIRE 

QUESTIONS SOUMISES A DECISIONS DU CONSEIL SUR PROPOSITION DU MAIRE

Chapitre administration – finances

1/ Budget 2022 – autorisation de paiement anticipé section investissement

3/ Subvention office du tourisme – versement acompte anticipé

4/ Retrait de l’ANMSM

Chapitre urbanisme – foncier

5/ Acquisition la Côte

6/ Aménagement centre-ville lots D et E – approbation candidat

7/ Convention passage fibre optique

Chapitre eau – assainissement

8/ Approbation manuel autosurveillance STEP

QUESTIONS SOUMISES A DECISIONS DU CONSEIL SUR PROPOSITIONS DES ADJOINTS AU MAIRE

Aucune demande d’inscription de questions au présent ordre du jour.

QUESTIONS SOUMISES A DECISIONS DU CONSEIL SUR PROPOSITIONS DES RAPPORTEURS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

Aucune demande d’inscription de questions au présent ordre du jour.

QUESTIONS SOUMISES A DECISIONS DU CONSEIL SUR PROPOSITIONS DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Aucune demande d’inscription de questions au présent ordre du jour.

COMMUNICATIONS et QUESTIONS DIVERSES

Point sur les dossiers en cours.

Questions orales des membres de l’assemblée communale.

Comptes-rendus des commissions municipales.

Rendez-vous du mois.